Mentions légales

Éditeur du Site :
Compagnons du Tour de France
2 Rue Léopold Alixant,
39330 Mouchard
contact@conquetedesmetiers.org
03 84 73 82 46

Responsable éditorial :
BENNANI Hicham (Direction)
03 84 73 82 46
mouchard.direction@compagnonsdutourdefrance.org

Hébergement :
SAS OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
www.ovh.com
09 72 10 10 10

Concepteur du site :
SARL AGENCE ELIXIR
21 A rue Refuge 25000 BESANCON
Site Web : www.agence-elixir.com
Téléphone : 03 81 81 28 75
Numéro SIRET : 44408898300036

Conditions d’utilisation :
Les Compagnons du Tour de France mettent en œuvre tous les moyens dont ils disposent, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations et signaler toute modification du site qu’il jugerait utile. Les Compagnons du Tour de France ne sont en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies :
Le site www.conquetesdesmetiers.org peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations . Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies. Pour plus d’information sur l’utilisation des cookies rendez-vous sur les Conditions d’utilisation des cookies.

Liens hypertextes :
Les sites internet ne peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Les Compagnons du Tour de France ne disposent d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Il ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Celui-ci ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation. Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet des Compagnons du Tour de France, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Les Compagnons du Tour de France se réservent le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Limitation contractuelle sur les données :
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par l’e-mail de contact, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mise à jour. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité des Compagnons du Tour de France.

Propriété intellectuelle :
Le contenu textuel du site www.conquetesdesmetiers.org, sont la propriété des Compagnons du Tour de France. L’agence ELIXIR demeure seule titulaire de ses droits d’auteur résultant de ses services. Le graphisme, la mise en page, tout autre objet se rapportant à la conception du site, appartient à l’agence ELIXIR. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de SARL AGENCE ELIXIR, des Compagnons du Tour de France. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Litiges :
Les présentes conditions du site www.conquetesdesmetiers.org sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles :
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.conquetedesmetiers.org. À l’exception, de la page "Invitation" où vos données vous seront demandées pour une demande d'invitation gratuite : tels que votre nom, prénom et adresse e-mail à des fins de statistiques et de contrôle des entrées à l'événement. Vos données ne seront pas utilisées a des fins commerciales et ne pourront être cédées à un autre prestataire sans votre autorisation préalable. Conformément aux articles 21.1 et 17.1.c. du Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous avez un droit de modification et de suppression de ces données. Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site (comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès). De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Responsable des données :
Conformément aux articles 21.1 et 17.1.c. du Règlement général sur la protection des données (RGPD), si vous souhaitez une modification ou une suppression de vos données, vous pouvez prendre contact avec le responsable des données.
Hicham BENNANI
mouchard.direction@compagnonsdutourdefrance.org

pour plus d’infos, contactez-nous

03 84 73 82 46 contact@conquetedesmetiers.org